Publié par le CMS
08/06/2026
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Organisation et responsabilité
La gouvernance du Fonds regroupe les organes, directions, services et mécanismes de décision nécessaires à l’orientation, à la gestion et au suivi des actions culturelles.
Elle doit rendre lisibles les responsabilités, les circuits de validation, les contrôles internes, la redevabilité et l’articulation avec le ministère de tutelle et les partenaires institutionnels.
La publication des informations de gouvernance renforce la confiance des visiteurs et donne une base claire aux porteurs de projets, partenaires et usagers.
Points clés à retenir
Direction et coordination
Services techniques
Procédures internes
Suivi et redevabilité
Données et pièces à confirmer auprès des services compétents
Les éléments ci-dessous servent de base de collecte pour fiabiliser la rubrique avant validation finale par l’autorité compétente.
| Information ou document | Utilité pour le site |
|---|---|
| Organigramme officiel | Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel. |
| Règlement intérieur | Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel. |
| Décisions de nomination publiables | Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel. |
| Manuel de procédures | Permet de publier une information claire, traçable et conforme au cadre institutionnel. |
Cette rubrique est préremplie pour produire une expérience utilisateur complète. Elle peut être corrigée, validée ou remplacée depuis le CMS admin par les services habilités.
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